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Organisation politique Add-on n°2-1

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Posté 16 octobre 2012 - 18:55

~ Organisation Politique ~


Le système politique de la Grande Coalition s’appuie sur un collège de représentants élus au suffrage universel direct. Ceux-ci siègent au sein d’une assemblée dirigée par l’un de ses membres, élus par ses pairs.

La Grande Coalition étant le fruit de l’alliance de plusieurs espèces présentant chacune une histoire et une culture différente, l’harmonisation des systèmes politiques fut l’un des plus grands défis de sa création. Le Sénat, tel qu’il existait à l’époque de l’Alliance Pionnière des Négalis, était avant tout le lieu où les représentants des différentes espèces se réunissaient. Sorte d’Organisation des Nations Unies galactique, les représentants qui y siégeaient étaient désignés par les électeurs de leur planète, mais on retrouvait parmi les sénateurs un fort sentiment d’appartenance ethnique. Le développement de la colonisation mutli-espèce et la création de nouveaux mondes dotés d’une population mixte, sans compter les transferts de population en fonction de l’apparition sur d’anciennes planètes de nouveaux pôles industriels, scientifiques, culturels ou économiques, a vu la fin de ce modèle ethno-centré et l’apparition d’une nouvelle société élisant ses représentants non plus sur des critères d’espèce, mais avant tout de compétences. C’est ainsi que s’est développé le modèle politique de la Grande Coalition.

Les citoyens élisent leurs représentants au niveau planétaire (assemblée, sénat, curie, conseil…) afin de désigner les responsables chargés des décisions et de la vie politique locale. En sus de l’application des lois de la Coalition, ils ont la prérogative pour tout ce qui concerne la vie quotidienne. Leur champ de compétences couvre ainsi les services publics, les forces de l’ordre, les forces de défense planétaire et l’administration. Les sénateurs sont élus sur un secteur déterminé représentant la même population pour tous les secteurs. Ainsi un sénateur représente toujours le même nombre de citoyens que son collègue. En revanche, selon que celui-ci soit désigné par des mondes plus ou moins peuplés il représentera un nombre différent de colonies. Les secteurs périphériques qui sont essentiellement constitués de planètes fraîchement colonisées, et donc avec une faible densité de population, ont des sénateurs représentant jusqu’à plusieurs dizaines de planètes alors que les centres historiques, qui sont les foyers de peuplement et les planètes d’origines des différentes espèces, ont un poids démographique bien plus important ce qui implique des juridictions bien plus restreintes. Par exemple le système solaire d’Arkos, au regard de sa population, dispose au Sénat d’un sénateur pour Arkos et d’un autre pour l’ensemble des autres planètes du système tandis que le système de Kalis, qui compte notamment Delubronne et Chandia, est associé au système de Shiv pour obtenir une population équivalente et ainsi un sénateur pour ce secteur qui regroupe donc huit planètes, dont deux sont des centres économiques et industriels majeurs comparables à Arkos.

Le Sénat vote les lois qui ont cours sur l’ensemble des mondes de la Grande Coalition. Le système électoral garantissant que chaque membre de cette assemblée représente le même nombre de voix que ses homologues, tous les sénateurs ont ainsi le même pouvoir, la même influence et les mêmes responsabilités. La seule exception est le Grand Sénateur-Consul qui est un sénateur élu par ses pairs pour présider les sessions du Sénat. Sa charge législative est alors confiée à son suppléant tandis qu’il assure la charge exécutive qui incombe au Sénat.

Le Sénat assure le pouvoir législatif de la Grande Coalition, mais le pouvoir exécutif est détenu par le seul Grand Sénateur-Consul. On dit souvent que même s’il préside le Sénat, en réalité le Grand Sénateur-Consul est davantage au service de celui-ci que l’inverse. Le pouvoir législatif du Grand Sénateur-Consul est très restreint, il ne peut pas voter les lois bien qu’il puisse en proposer et il ne dispose pas non plus d’un droit de veto quant aux lois qui lui sont soumises. Autre contre-pouvoir destiné à empêcher toute dérive autoritaire, il peut être démis par un vote aux deux tiers du Sénat alors que lui-même n’a aucun pouvoir contre les sénateurs. Il ne peut par exemple pas demander la dissolution du Sénat et n’a aucun droit de modifier le calendrier électoral. Son rôle pour la Grande Coalition, à travers l’administration coalisée, est l’application des lois qui lui sont soumises par le Sénat. Néanmoins en tant que président du Sénat, le Grand Sénateur-Consul marque en général la politique coalisée en étant force de proposition et seul juge des moyens nécessaires à la mise en place des mesures proposées par le Sénat. Le Grand Consul gère l’administration de la Grande Coalition à travers son bureau, une équipe qu’il se constitue pour gérer les dossiers qui lui incombent, et via les commissions sénatoriales dont il est automatiquement à la tête.

Le rôle des différentes commissions sénatoriales est d’assurer la gestion des différentes branches administratives de la Grande Coalition. Gérées par un nombre plus ou moins grand de sénateurs selon l’importance de la commission, elles font lieu de gouvernement coalisé en émettant des propositions de lois et d’actions au Grand Sénateur-Consul. Bien qu’en théorie celui-ci soit libre de ne pas tenir compte de leurs avis, l’extrême complexité de l’administration d’une civilisation constituée de milliers de planètes et de trillions de citoyens fait que, dans la pratique, certains pans de cette administration sont en réalité sous la tutelle des commissions, le Grand Sénateur-Consul n’étant consulté que dans les situations les plus importantes. Bien évidemment, même s’il leur laisse une certaine autonomie, le Grand Sénateur-Consul garde la haute main sur certaines d’entre elles, comme la commission aux affaires militaires, la commission aux affaires de sécurité, la commission aux affaires économiques et de développement ou la commission aux affaires sociales.

Le rôle des Grands Sages est assez particulier dans le fonctionnement des institutions de la Grande Coalition, car ils ont à la fois un rôle de gardiens, de participants et de référents. Les Grands Sages sont les garants de l’intégrité du système, c’est pourquoi ils sont les seuls à disposer d’un droit de destitution sur l’ensemble des membres du Sénat. Sur simple notification, les Grands Sages peuvent relever de ses fonctions aussi bien un simple sénateur que le Grand Sénateur-Consul en personne. Ils peuvent également ordonner la dissolution du Sénat et la tenue d’élections anticipées. Cette seconde action nécessite néanmoins qu’un minimum de vingt d’entre eux en fasse la demande. En cas d’accusation de corruption ou d’abus de pouvoir d’un sénateur, ce sont eux qui examineront le cas et décideront des sanctions qui s’imposent. Les Grands Sages sont également partie prenante du processus législatif puisqu’ils peuvent proposer des lois qui seront votées par le Sénat sauf si un minimum de douze d’entre eux font appel au protocole d’urgence, court-circuitant ainsi le vote et rendant la loi immédiatement applicable. Les Grands Sages sont enfin les garants de la Constitution de la Grande Coalition. En cas de litige sur une loi en cours de débat au Sénat, ils peuvent confirmer ou infirmer le contenu du texte pour valider le processus ou au contraire y mettre un terme. Ils sont les seuls à pouvoir mettre un veto sur l’application d’une nouvelle loi et sont également les seuls à pouvoir modifier les articles de la Constitution, toute modification devra recevoir leur aval même si elle a été votée par le Sénat.
Cette soumission du corps des élus aux décisions et à l’approbation des Grands Sages est garantie par leur statut exceptionnel et leur entier dévouement aux intérêts de la Grande Coalition et de ses habitants.


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RPiste - Historien d'Origins Return
"Les mots sont les passants mystérieux de l'âme"
Victor Hugo, Les contemplations


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